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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 0414G posée par M. Alain Fouché
Effondrement du marché des moteurs diesel
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 07730 posée par M. Louis Nègre
Risques du diesel
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 02708 posée par Mme Odette Duriez
Inquiétudes sur le moteur diesel
Réponse du Ministère du redressement productif
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 12319 posée par M. Hervé Marseille
Interdiction des feux de cheminée à foyer ouvert
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04286 posée par M. Jean Louis Masson
Risque de pénalisation de la production de véhicules Diesel
La question est caduque
Pertinence