Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 17857 posée par M. Rachel Mazuir

    Délais de versement des indemnités de chômage des AVS

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02123 posée par M. Jean-Yves Roux

    Sécurité au travail des personnels soignants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04245 posée par Mme Annie Delmont-Koropoulis

    Insécurité des médecins libéraux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04393 posée par M. Rachel Mazuir

    Violences contre les médecins

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0405S posée par M. Jean-François Rapin

    Augmentation des agressions de professionnels de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15672 posée par M. Pierre Louault

    Entreprises de loisirs indoor face au contexte sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15705 posée par M. Jacques Grosperrin

    Situation des entreprises de loisirs indoor face à la situation sanitaire liée à l'épidémie de Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Très faible