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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 07041 posée par Mme Isabelle Pasquet
Bruit des avions sur la santé
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 07055 posée par M. Philippe Esnol
Étude DEBATS conduite par l'ACNUSA
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 06830 posée par Mme Patricia Schillinger
Études sur le bruit des avions
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 0482S posée par Mme Chantal Jouanno
Nuisances sonores aériennes
Réponse du Ministère chargé de la décentralisation
Pertinence
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Question n° 06724 posée par M. René-Paul Savary
Études des effets du bruit des avions sur la santé
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 06884 posée par Mme Gisèle Printz
De l'étude des effets du bruit des aéronefs touchant la santé
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence