Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 07911 posée par M. Philippe Madrelle

    Études des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12287 posée par M. Edmond Hervé

    Situation particulièrement alarmante des étudiants masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16285 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Réorganisation de l'enseignement de la première année de médecine

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16286 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Réforme des études de médecine

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16779 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Réorganisation de l'enseignement de la première année de médecine

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 23540 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Avenir du téléenseignement de la première année de médecine à Boulogne-sur-Mer

    La question est caduque

    Pertinence Faible