Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 06744 posée par M. Michel Savin

    Pénurie de médecins du travail

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04636 posée par M. Éric Bocquet

    Difficultés de la médecine du travail

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03464 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Situation des services de santé au travail interentreprises

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19077 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Situation des sages-femmes

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19000 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Revalorisation du statut des sages-femmes

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

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