Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions sans réponse

0 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 26449 posée par M. Laurent Somon

    Prestataires de soins à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25887 posée par M. Jean-François Husson

    Conséquences des décisions du comité économique des produits de santé sur les prestataires de santé à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 25550 posée par M. Michel Dagbert

    Inquiétudes des prestataires de santé à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25211 posée par M. Serge Mérillou

    Situation du secteur de la prestation de santé à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 25067 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Inquiétudes des prestataires de santé à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Faible

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