Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 54 trouvées

  1. Question n° 00497 posée par M. Rodolphe Désiré

    Diversification de l'agriculture aux Antilles

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00966 posée par M. Rodolphe Désiré

    Intensification de la recherche agronomique appliquée dans les DOM

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02297 posée par M. Rodolphe Désiré

    Avenir des exportations agricoles des DOM

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04695 posée par M. Paul d'Ornano

    Conséquences de la dévaluation du franc CFA sur les entreprises françaises et les Français expatriés

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07719 posée par M. Paul Caron

    Projet " Trans European Road Network " (TERN)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 20722 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Politique de recherche: intégration des programmes sectoriels multi-annuels

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne