Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 85 trouvées

  1. Question n° 14879 posée par M. Gérard Roujas

    Détérioration de La Poste en zone rurale

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14340 posée par M. André Rouvière

    Réduction des services postaux

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14080 posée par M. Marcel Vidal

    Réorganisation de La Poste

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14134 posée par M. Simon Sutour

    Devenir du service postal en milieu rural

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14002 posée par M. Georges Mouly

    Mise en oeuvre de partenariats entre La Poste et les commerçants en milieu rural

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

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