Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
925 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 860 trouvées
-
Question n° 11081 posée par M. François Bonhomme
Crise du mode assurantiel des biens et du patrimoine des communes
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 10973 posée par M. Cédric Chevalier
Assurances des collectivités territoriales
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 10734 posée par M. Jean-Claude Anglars
Adaptation du réseau ferroviaire national au changement climatique
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 1150S posée par M. Christian Cambon
Couvre-feu à 23 heures pour l'aéroport d'Orly
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence
-
Question n° 10501 posée par M. Cyril Pellevat
Impact de la mise en place de groupes de niveau
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 65 trouvées
-
Question n° 11397 posée par M. Pascal Allizard
Modalités de mise en oeuvre de la garantie communale dans le cadre du zéro artificialisation nette
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 11121 posée par M. Aymeric Durox
Sécurisation et aménagement du carrefour de la route N330 à Oissery en Seine-et-Marne
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 09993 posée par M. Jean-Claude Tissot
Instruction des autorisations d'urbanisme dans le périmètre défini par un plan de prévention des risques miniers
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 10042 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti
Installation d'un troisième incinérateur dans l'usine Arkema de Marseille
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 07251 posée par M. Bruno Rojouan
Difficulté des études de médecine en France entraînant le départ des étudiants à l'étranger
En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence