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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 1519S posée par M. Patrick Masclet
École en milieu rural
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation
Pertinence
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Question n° 19435 posée par M. Jean-Yves Roux
Financement des activités péri-éducatives en milieu rural
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 1101S posée par M. Claude Bérit-Débat
Modalités d'élaboration de la carte scolaire pour le premier degré en milieu rural
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 1056S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Baisse programmée des dotations horaires de collèges en Côte-d'Or
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
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Question n° 1016S posée par M. Roland Courteau
Inquiétudes des enseignants de l'Aude et nouvelle carte scolaire
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 14026 posée par Mme Christiane Hummel
Réforme des rythmes scolaires dans les territoires ruraux
La question est caduque
Pertinence