Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 13701 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation de la ville de Metz

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18759 posée par M. Jean Louis Masson

    Conséquences des restructurations militaires en Moselle

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé de l'industrie, du numérique et de l'innovation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09498 posée par M. Jean Louis Masson

    Restructurations militaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09410 posée par M. Jean Louis Masson

    Fermeture annoncée du collège Robert-Schuman de Metz

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0547S posée par M. Michel Billout

    Pertinence économique et environnementale du transfert du SETRA à Sourdun

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17348 posée par M. Jean Louis Masson

    Engagements du Président de la République

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23204 posée par M. Jean Louis Masson

    Effectifs du service des douanes dans la région messine

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16641 posée par M. Jean Louis Masson

    Avenir de la région messine

    La question est caduque

    Pertinence Faible