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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 28 trouvées
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Question n° 19423 posée par M. Pascal Allizard
Lacunes de la traçabilité des nanomatériaux
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 18074 posée par M. Jean-Marie Janssens
Déploiement de la 5G et hyper-électrosensibilité
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 17271 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Épandage des boues dans le cadre de la lutte contre la pandémie de la Covid-19
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 1180G posée par M. Patrick Chaize
Mise en place du réseau 5G
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 1114S posée par Mme Laurence Rossignol
Avènement et déploiement de la 5G
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 26178 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Projet d'arrêté fixant la liste des substances présentant des propriétés de perturbation endocrinienne et inclusion de la principale forme de vitamine D
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14535 posée par M. Rachel Mazuir
Risques sanitaires et environnementaux liés à la 5G
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 24571 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Publicité des informations sanitaires relatives aux téléphones portables
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22031 posée par M. Gilbert Barbier
Financements en 2012 de l'appel d'offre du programme CESA
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13355 posée par M. Roland Courteau
Les nanotechnologies
La question est caduque
Pertinence