Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 37646 posée par M. Emmanuel Hamel

    Métier des travailleurs des usines d'équarrissage reconnu comme insalubre

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1166S posée par M. Serge Vinçon

    Mode de calcul de la taxe annuelle sur les dispositifs médicaux perçue au profit de l'agence française de sécurité sanitaire des produits de santé

    Réponse du ministère : Économie solidaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 35624 posée par M. Jacques Legendre

    Traitement de l'ostéoporose

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 27648 posée par M. Jacques Legendre

    Traitement de l'ostéoporose

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 25922 posée par M. Emmanuel Hamel

    Dépistage de l'ostéoporose

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 37270 posée par M. Emmanuel Hamel

    Compétences respectives de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS), de la direction générale de la santé (DGS) et des comités consultatifs de protection des personnes dans la recherche biomédicale (CCPPRB) précisées

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17268 posée par M. Alfred Foy

    Insuffisance du nombre de médecins inspecteurs

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15056 posée par M. Guy Fischer

    Recrutement de pharmaciens inspecteurs de santé publique au sein de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 15091 posée par M. Emmanuel Hamel

    Création d'une agence de sécurité sanitaire environnementale

    La question est caduque

    Pertinence Faible