Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 17991 posée par M. Christian Cambon

Déploiement de la fibre très haut débit

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

07/04/2011
Pertinence
Question n° 0168C posée par Mme Catherine Tasca

Grand Paris

Réponse du Ministère de la ville

30/03/2011
Pertinence
Question n° 0170C posée par M. Yves Pozzo di Borgo

Grand Paris

Réponse du Ministère de la ville

30/03/2011
Pertinence
Question n° 0171C posée par Mme Françoise Laborde

Grand Paris

Réponse du Ministère de la ville

30/03/2011
Pertinence
Question n° 0172C posée par M. Laurent Béteille

Grand Paris

Réponse du Ministère de la ville

30/03/2011
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 19649 posée par Mme Hélène Missoffe

Urbanisation de la plaine de Pierrelaye-Bessancourt (Val-d'Oise)

La question est caduque

30/01/1992
Pertinence
Question n° 18380 posée par M. Gérard Larcher

Schéma directeur de l'Ile-de-France

La question est caduque

07/11/1991
Pertinence
Question n° 13786 posée par M. René Régnault

Politique d'aménagement du territoire et situation de la Bretagne intérieure

La question est caduque

14/02/1991
Pertinence