Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 05663 posée par M. Pierre Ouzoulias

Politique foncière du centre national de la recherche scientifique

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

09/03/2023
Pertinence
Question n° 04630 posée par M. Pierre Ouzoulias

Science ouverte et liberté académique

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

29/12/2022
Pertinence
Question n° 1957S posée par M. Pierre Ouzoulias

Politique des appels à projets

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

25/11/2021
Pertinence
Question n° 15585 posée par M. Michel Dagbert

Inquiétudes suscitées par l'avant-projet de loi de programmation pluriannuelle de la recherche

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

23/04/2020
Pertinence
Question n° 07496 posée par Mme Michelle Gréaume

Cancers pédiatriques

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/11/2018
Pertinence