Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

Question n° 08581 posée par Mme Christine Herzog

Appels d'offres

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

05/10/2023
Pertinence
Question n° 07873 posée par Mme Christine Herzog

Appels d'offres

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

20/07/2023
Pertinence
Question n° 16105 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Renforcement de notre diplomatie économique face à la crise de Covid-19

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

14/05/2020
Pertinence
Question n° 10884 posée par M. Jean-Jacques Panunzi

Gestion d'un débit de tabac en milieu rural

Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

20/06/2019
Pertinence
Question n° 10184 posée par M. Jean Louis Masson

Hébergement d'entreprises par les chambres de commerce et de l'industrie

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

25/04/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 26141 posée par M. Alain Marc

Professionnels de l'événementiel et de la restauration

La question est caduque

13/01/2022
Pertinence
Question n° 22212 posée par Mme Valérie Létard

Prêts « croissance verte » et secteur privé non lucratif sanitaire, social et médico-social

La question est caduque

09/06/2016
Pertinence
Question n° 20363 posée par Mme Sophie Primas

Mise en oeuvre du logiciel Chorus dans le secteur de la restauration de monuments historiques

La question est caduque

13/10/2011
Pertinence