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243 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 206 trouvées
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Question n° 1490S posée par M. Michel Billout
Avenir du secteur public de chirurgie dans le sud de la Seine-et-Marne
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
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Question n° 18710 posée par M. Roland Courteau
Évolution du statut des sages-femmes
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
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Question n° 1283S posée par M. Michel Billout
Avenir de la radiothérapie en Seine-et-Marne
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
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Question n° 16709 posée par M. Jean-Claude Merceron
Convergence intersectorielle des tarifs hospitaliers
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
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Question n° 14423 posée par M. Robert Tropeano
Ordre des infirmiers
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 37 trouvées
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Question n° 21048 posée par M. Gilbert Roger
Projet de transfert de l'activité de radiothérapie du centre hospitalier intercommunal Montfermeil-Le Raincy vers la zone d'Aulnay-sous-Bois/Tremblay-en-France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13984 posée par M. Jacques Mahéas
Pratiques abusives persistantes dans le secteur privé à l'hôpital
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10624 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Avenir des centres d'IVG à Paris
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07309 posée par M. Philippe Madrelle
Sauvegarde du secteur privé à but non lucratif du service public hopitalier
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0389S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Tendance à l'augmentation du nombre des césariennes
La question a été transformée.
Pertinence