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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 26166 posée par Mme Gisèle Jourda
Organisation des rythmes scolaires dans les communes nouvelles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 20631 posée par M. Jean-Pierre Grand
Organisation de la semaine scolaire et modalités d'octroi des dérogations
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 1503S posée par M. Henri Cabanel
Dérogations à l'organisation des rythmes scolaires
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire
Pertinence
Questions sans réponse
3 question
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Question n° 26288 posée par M. Sebastien Pla
En finir avec la désorganisation de l'école de la République
La question est caduque
Pertinence