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75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 68 trouvées
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Question n° 26166 posée par Mme Gisèle Jourda
Organisation des rythmes scolaires dans les communes nouvelles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 20631 posée par M. Jean-Pierre Grand
Organisation de la semaine scolaire et modalités d'octroi des dérogations
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 1503S posée par M. Henri Cabanel
Dérogations à l'organisation des rythmes scolaires
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire
Pertinence
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Question n° 07220 posée par Mme Françoise Cartron
Conséquences financières du retour aux quatre jours de classe
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 06195 posée par Mme Laurence Harribey
Rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 00786 posée par M. Jean-Claude Leroy
Conséquences de la réforme des rythmes scolaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 00470 posée par Mme Danielle Michel
Pérennisation du fonds de soutien aux communes maintenant cinq matinées de classe
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 26026 posée par Mme Nicole Duranton
Rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25984 posée par M. Jacques-Bernard Magner
Conséquences d'une modification des rythmes scolaires à la prochaine rentrée
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25954 posée par M. Yves Détraigne
Concertation préalable avec l'ensemble des acteurs sur les réformes organisationnelles de l'école
La question est caduque
Pertinence