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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 78 trouvées

  1. Question n° 09153 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Moyens du centre national de la propriété forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09020 posée par M. Jean-Yves Roux

    Renforcement des moyens d'action du centre national de la propriété forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08803 posée par M. Pascal Allizard

    Moyens attribués au centre national de la propriété forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08675 posée par Mme Laurence Garnier

    Moyens du centre national de la propriété forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08606 posée par M. François Bonhomme

    Renforcement des moyens d'action du centre national de la propriété forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 21744 posée par Mme Monique de Marco

    Mode de gestion de la forêt usagère de la Teste de Buch

    La question a été retirée

    Pertinence Faible