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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 05721 posée par M. Alain Fouché
Prescription de l'activité physique adaptée
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 05084 posée par M. André Reichardt
Prise en charge des commotions cérébrales dans le monde sportif
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 02007 posée par M. Jean-François Husson
Nécessité d'une pratique physique et sportive pour toutes et tous dans notre pays
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 15455 posée par M. Arnaud Bazin
Déploiement du dispositif de mise en oeuvre du sport sur ordonnance au niveau national
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00848 posée par M. François Commeinhes
Application de l'article 144 de la loi de modernisation de notre système de santé
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 23341 posée par M. François Commeinhes
Application de l'article 144 de la loi de modernisation de notre système de santé
La question est caduque
Pertinence