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412 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 365 trouvées
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Question n° 04815 posée par M. Robert Vizet
Maintien des postes FONJEP
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 04845 posée par M. Marcel Rudloff
Maîtrise d'ouvrage et associations
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 07543 posée par M. Marcel Vidal
Développement des structures associatives culturelles
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 08465 posée par M. Marcel Rudloff
Maîtrise d'ouvrage et associations
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 00116 posée par M. Pierre Laffitte
Concurrence des structures associatives face aux infirmières libérales
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 47 trouvées
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Question n° 08964 posée par M. Pierre Laffitte
Harmonisation du statut des infirmières libérales avec les structures associatives HAD et SAD
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08950 posée par M. Louis Souvet
Situation des associations d'aide à domicile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17952 posée par M. Claude Domeizel
Réduction du temps de travail et aide de l'Etat
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18329 posée par M. Daniel Bernardet
Situation des structures associatives d'insertion
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24718 posée par M. Bernard Dussaut
Situation des salariés du secteur associatif sanitaire et social
La question est caduque
Pertinence