Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 57 trouvées

  1. Question n° 00011 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Lutte contre la pauvreté

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01906 posée par M. Georges Mouly

    Lutte contre la pauvreté pour l'hiver 1986-1987

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03436 posée par M. Georges Mouly

    Lutte contre la pauvreté

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03870 posée par M. Marcel Vidal

    Lutte contre la pauvreté

    Réponse du ministère : Sécurité sociale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04533 posée par M. Roger Quilliot

    Plan en faveur des populations en situation de pauvreté (Puy-de-Dôme)

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 21452 posée par Mme Odette Duriez

    Devenir du programme européen d'aide aux plus démunis

    La question est caduque

    Pertinence Faible