Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions

Question n° 13036 posée par M. Jean Louis Masson

Résorption des zones blanches

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

11/09/2014
Pertinence
Question n° 12192 posée par M. Michel Billout

Gratuité des appels téléphoniques vers les services sociaux

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

19/06/2014
Pertinence
Question n° 08233 posée par M. Jean Louis Masson

Résorption des zones blanches

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

19/09/2013
Pertinence
Question n° 04075 posée par M. Jean Louis Masson

Plan national de résorption des zones blanches

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

24/01/2013
Pertinence
Question n° 01993 posée par M. Jean Louis Masson

Résorption des zones blanches

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

20/09/2012
Pertinence

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 20856 posée par M. Jean Louis Masson

Zones blanches du téléphone portable

La question est caduque

24/03/2016
Pertinence
Question n° 19533 posée par M. Jean Louis Masson

Zones blanches du téléphone portable

La question est caduque

31/12/2015
Pertinence
Question n° 18712 posée par M. Jean Louis Masson

Suppression des cabines téléphoniques publiques et zones blanches

La question est caduque

05/11/2015
Pertinence
Question n° 18093 posée par M. Simon Sutour

Numéros téléphoniques surtaxés pour les services publics et les entreprises de service

La question est caduque

01/10/2015
Pertinence
Question n° 16954 posée par M. Louis Pinton

Définition de la couverture du territoire par un réseau de téléphonie mobile

La question a été retirée pour cause de décès.

25/06/2015
Pertinence

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