Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 0421S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Equipement de radiocommunication mobile

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22259 posée par M. Emmanuel Hamel

    Arnaque aux téléphones portables

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04168 posée par M. Emmanuel Hamel

    Téléphone mobile : meilleure information des consommateurs sur le niveau d'exposition aux champs magnétiques lié à chaque téléphone mobile

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 21209 posée par M. Marcel Vidal

    Marché des renseignements téléphoniques

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00545 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Tarifs des nouveaux services de renseignements téléphoniques

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25142 posée par M. Emmanuel Hamel

    Inquiétudes sur les conséquences pour le consommateur du coût des licences de téléphone mobile de troisième génération attribuées en France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22696 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Tarifs des nouveaux services de renseignements téléphoniques

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13277 posée par M. Jean Louis Masson

    Appels téléphoniques indésirables

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18093 posée par M. Simon Sutour

    Numéros téléphoniques surtaxés pour les services publics et les entreprises de service

    La question est caduque

    Pertinence Très faible