Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 0484S posée par M. Hervé Maurey

Couverture du territoire par la téléphonie mobile et critères de mesure

Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

06/06/2013
Pertinence
Question n° 01893 posée par M. Jean Louis Masson

Résorption des zones blanches

Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

20/09/2012
Pertinence
Question n° 01993 posée par M. Jean Louis Masson

Résorption des zones blanches

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

20/09/2012
Pertinence
Question n° 0879S posée par M. Alain Fouché

Évolution croissante des "spams" reçus sur les téléphones mobiles

Réponse du Ministère de la santé et des sports

01/04/2010
Pertinence
Question n° 0243S posée par M. Alain Vasselle

Risques en matière de santé publique et dangers de la téléphonie mobile et des ondes en général

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

15/05/2008
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 26382 posée par M. Jean Louis Masson

Zone blanche de Saint-Hubert en Moselle

La question est caduque

22/02/2007
Pertinence
Question n° 39261 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Installations radioélectriques rendant inopérants les téléphones mobiles dans les salles de spectacle

La question est caduque

28/03/2002
Pertinence
Question n° 38514 posée par M. Henri de Raincourt

Conditions d'utilisation des téléphones mobiles en France et à l'étranger

La question est caduque

14/02/2002
Pertinence