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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 65 trouvées
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Question n° 18452 posée par M. Jean Louis Masson
Couverture en téléphonie mobile de la commune de Saint-Hubert
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 17840 posée par M. Roland Courteau
Tarif social mobile
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 16957 posée par M. Jean Louis Masson
Résorption des zones blanches de téléphonie mobile
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 15810 posée par M. Roland Courteau
Pratiques des opérateurs de téléphonie mobile
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 14090 posée par M. Rachel Mazuir
Mise en oeuvre du paiement sans contact
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 03338 posée par Mme Gisèle Printz
Proposition d'une taxe sur les émetteurs de téléphonie mobile au profit des communes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01602 posée par M. Jean Louis Masson
Zone blanche de Saint-Hubert en Moselle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01496 posée par Mme Gisèle Printz
Proposition d'une taxe sur les émetteurs de téléphonie mobile au profit des communes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23676 posée par M. Jean Louis Masson
Desserte de la commune de Dalem par le téléphone mobile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18513 posée par M. Marcel Vidal
Pratiques commerciales des opérateurs de téléphonie mobile
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence