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444 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 366 trouvées

  1. Question n° 26818 posée par M. Bruno Belin

    Calendrier 2022 pour la téléphonie mobile

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25448 posée par M. Bruno Belin

    Calendrier 2022 pour la téléphonie mobile

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22244 posée par M. Bruno Belin

    Lenteur administrative du « new deal »

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21984 posée par M. Édouard Courtial

    Mutualisation des antennes-relais par les opérateurs

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1560S posée par M. Stéphane Piednoir

    Moyens d'alerte des services de secours dans les établissements recevant du public

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 78 trouvées

  1. Question n° 24616 posée par M. Mathieu Darnaud

    Installation d'un téléphone fixe dans les établissements recevant du public

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24103 posée par Mme Nassimah Dindar

    Concurrence sur le marché des mobiles à La Réunion

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16452 posée par M. Patrick Chaize

    Élargissement de l'accès au marché fixe professionnel à la diversité des opérateurs de communications électroniques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14608 posée par M. Alain Marc

    Entretien des lignes de téléphonie fixe

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06755 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Résorption des zones blanches

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

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