Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 06333 posée par M. Simon Sutour

    Disparition de France Ô

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05991 posée par M. Gérard Poadja

    Suppression de France Ô

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0071G posée par Mme Karine Claireaux

    Situation des chaînes locales de RFO

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01392 posée par M. Serge Larcher

    Conséquence pour les outre-mer des modalités de diffusion de la publicité commerciale par les chaînes de télévisions publiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04200 posée par M. Ivan Renar

    Déploiement de la télévision numérique terrestre dans les DOM

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 25463 posée par Mme Nassimah Dindar

    Télévision numérique terrestre à la Réunion

    La question est caduque

    Pertinence Forte