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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 14501 posée par M. Jean Louis Masson
Protection contre les nuisances sonores générées par l'autoroute A 4
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 14215 posée par M. Jean-Luc Fichet
Nécessité de faire évoluer le droit concernant les bateaux du patrimoine
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 13159 posée par M. Jean Louis Masson
Mise à 2 x 2 voies de la RN 4 entre Héming et Blâmont
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 12506 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Liste des autoroutes prévues en 1987 qui n'ont pas encore été réalisées
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 09549 posée par M. Jean Louis Masson
Travaux sur l'autoroute A 31
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence