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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 42 trouvées
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Question n° 1555S posée par M. Daniel Chasseing
Enclavement ferroviaire de l'ancienne région Limousin
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0990G posée par M. Alain Bertrand
Avenir de la ligne ferroviaire du Cévenol
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 1272S posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Avancée du dossier de la ligne à grande vitesse Paris-Limoges-Poitiers
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 18191 posée par M. Jean-Paul Fournier
Transfert sur route des trains entre Nîmes et Clermont-Ferrand et devenir de la ligne « le cévenol »
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 17634 posée par M. Loïc Hervé
Modalités de concertation du conseil consultatif des trains d'équilibre du territoire
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 23456 posée par M. Bruno Sido
Avenir de la ligne 4 et desserte ferroviaire de la Haute-Marne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16041 posée par M. Daniel Chasseing
Avenir de la ligne SNCF Brive-Clermont-Ferrand
La question est caduque
Pertinence