Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 60 trouvées

  1. Question n° 1589G posée par M. Marc Laménie

    Desserte du TGV Est

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12208 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Situation industrielle du site Alstom de Reichshoffen

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0690S posée par M. Didier Marie

    Suppression d'arrêts de trains en Seine-Maritime

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0675G posée par M. Éric Gold

    Préservation des lignes ferroviaires d'aménagement du territoire

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08191 posée par M. Alain Joyandet

    Inadéquation entre le nombre d'usagers et la capacité réelle d'accueil des trains sur la ligne Paris–Mulhouse

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23456 posée par M. Bruno Sido

    Avenir de la ligne 4 et desserte ferroviaire de la Haute-Marne

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16041 posée par M. Daniel Chasseing

    Avenir de la ligne SNCF Brive-Clermont-Ferrand

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21733 posée par M. Michel Delebarre

    Avenir des liaisons ferroviaires entre Paris et la Sambre

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19112 posée par M. Roland Courteau

    Convention trains d'équilibre du territoire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne