Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 58 trouvées

  1. Question n° 1122G posée par M. Jean-Jacques Filleul

    Trains d'équilibre du territoire

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1555S posée par M. Daniel Chasseing

    Enclavement ferroviaire de l'ancienne région Limousin

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0990G posée par M. Alain Bertrand

    Avenir de la ligne ferroviaire du Cévenol

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1448S posée par M. Didier Mandelli

    Ligne Nantes-Bordeaux

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1272S posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Avancée du dossier de la ligne à grande vitesse Paris-Limoges-Poitiers

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24107 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Mise en place de moyens alternatifs aux trains d'équilibre du territoire durant les travaux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23456 posée par M. Bruno Sido

    Avenir de la ligne 4 et desserte ferroviaire de la Haute-Marne

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20668 posée par M. Jacques Bigot

    Renouvellement des trains d'équilibre du territoire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16041 posée par M. Daniel Chasseing

    Avenir de la ligne SNCF Brive-Clermont-Ferrand

    La question est caduque

    Pertinence Très faible