Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 13499 posée par M. Pierre Louault

    Moratoire sur le déremboursement de l'homéopathie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13475 posée par Mme Sabine Van Heghe

    Déremboursement de l'homéopathie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 12048 posée par M. Jean-François Husson

    Conséquences du déremboursement de l'homéopathie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11292 posée par Mme Frédérique Gerbaud

    Prise en charge de l'homéopathie par l'assurance maladie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09932 posée par Mme Catherine Di Folco

    Déremboursement éventuel des médicaments homéopathiques

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17487 posée par M. Yves Détraigne

    Moratoire pour l'homéopathie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15366 posée par Mme Martine Berthet

    Maintien à 15 % du taux de remboursement de l'homéopathie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne