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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

1. Question n° 0970S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

   Crise de l'apiculture française

   Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

   14/12/2023

   Pertinence

2. Question n° 0873S posée par M. Lucien Stanzione

   Chenilles noctuelles et détresse des lavandiculteurs de la région Sud-est

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   26/10/2023

   Pertinence

3. Question n° 0479S posée par M. Mathieu Darnaud

   Lutte contre les parasites affectant la production de cerises

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   02/03/2023

   Pertinence

4. Question n° 1599S posée par Mme Catherine Belrhiti

   Contrôle des structures agricoles aux frontières

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

   25/03/2021

   Pertinence

5. Question n° 1595S posée par M. Jean-Marc Gabouty

   Révision du zonage des zones défavorisées

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation

   22/12/2016

   Pertinence

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