Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

1 question

  1. Question n° 19382 posée par M. Jean Louis Masson

    Fermeture du service d'oxygénothérapie hyperbare de l'hôpital Legouest à Metz

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

Questions sans réponse

1 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 18767 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Fermeture des urgences de nuit de l'hôpital de Montbard

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18119 posée par Mme Laurence Cohen

    Situation des services d'urgences

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17683 posée par M. Roger Karoutchi

    Situation des urgences des hôpitaux français pendant la période estivale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09449 posée par M. Marcel Rainaud

    Réouverture du service des urgences de l'hôpital de Lézignan-Corbières

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07479 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Devenir de l'Hôtel-Dieu

    La question est caduque

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions sans réponses