Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

Question n° 05470 posée par M. Emmanuel Hamel

Botulisme

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

30/01/2003
Pertinence
Question n° 05050 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan du programme de lutte contre le diabète

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

26/12/2002
Pertinence
Question n° 00010 posée par M. Emmanuel Hamel

Prévention de l'obésité infantile par l'allaitement des nouveau-nés

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

04/07/2002
Pertinence
Question n° 37280 posée par M. Emmanuel Hamel

Union européenne : travail en commun en matière de santé renforcé

Réponse du ministère : Santé

13/12/2001
Pertinence
Question n° 36545 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan de la mise en place du programme national nutrition

Réponse du ministère : Santé

15/11/2001
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 07339 posée par M. Emmanuel Hamel

Impact sanitaire autour des incinérateurs d'ordures ménagères

La question a été retirée pour cause de décès.

01/05/2003
Pertinence
Question n° 20609 posée par M. Emmanuel Hamel

Lutte contre la bronchiolite du nourrisson

La question est caduque

18/11/1999
Pertinence
Question n° 11590 posée par M. Emmanuel Hamel

Développement rapide d'un dispositif épidémiologique approprié complétant le système de veille sanitaire

La question est caduque

22/10/1998
Pertinence
Question n° 01819 posée par M. Emmanuel Hamel

Création d'un institut de veille sanitaire

La question est caduque

24/07/1997
Pertinence