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132 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 109 trouvées
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Question n° 00400 posée par M. Roland Courteau
Marché des vins de table à l'exportation
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01571 posée par M. Stéphane Bonduel
Assujettissement de la région de viticulture de Cognac à la distillation obligatoire
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02481 posée par M. Roland Courteau
Primes à la restructuration des vignobles consacrés à la production de vins de qualité provenant d'une région déterminée (VQPRD)
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 03128 posée par M. Roland Courteau
Soutien du marché des vins de table à l'exportation
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 03804 posée par M. Jacques Bimbenet
Suppression de la mention <<vin de table>> sur les étiquettes de vin de pays
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 23 trouvées
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Question n° 22561 posée par M. Guy Besse
Conséquence de la distillation obligatoire sur les vins de pays et les vins de table
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27657 posée par M. Roland Courteau
Mesures en faveur du marché des vins de table
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00381 posée par M. Michel Alloncle
Viticulteurs charentais
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02485 posée par M. Roland Courteau
Critères d'aide aux investissements en matière de vin
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04235 posée par M. Roland Courteau
Cours de vin de table
La question est caduque
Pertinence