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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 38 trouvées
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Question n° 00400 posée par M. Roland Courteau
Marché des vins de table à l'exportation
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02481 posée par M. Roland Courteau
Primes à la restructuration des vignobles consacrés à la production de vins de qualité provenant d'une région déterminée (VQPRD)
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 03128 posée par M. Roland Courteau
Soutien du marché des vins de table à l'exportation
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 04374 posée par M. Roland Courteau
Démantèlement des montants compensatoires monétaires appliqués sur les vins de table
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01157 posée par M. Roland Courteau
Adaptation de la publicité sur les vins aux différentes législations communautaires
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 27657 posée par M. Roland Courteau
Mesures en faveur du marché des vins de table
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02485 posée par M. Roland Courteau
Critères d'aide aux investissements en matière de vin
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04235 posée par M. Roland Courteau
Cours de vin de table
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04981 posée par M. Roland Courteau
Distillation obligatoire: pénalisation de la production méridionale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05681 posée par M. Roland Courteau
Application du barème de la distillation obligatoire
La question est caduque
Pertinence