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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 47 trouvées
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Question n° 15183 posée par M. Roland Courteau
Marchés des vins de table
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 16974 posée par M. Roland Courteau
Protection du marché des vins de table méridionaux
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 19266 posée par M. Roland Courteau
Contrats de stockage à court terme des vins de table
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 24168 posée par M. Roland Courteau
Vins de table: financement des contrats de stockage à court terme
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 00400 posée par M. Roland Courteau
Marché des vins de table à l'exportation
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 22533 posée par M. Roland Courteau
CEE: marché des vins de table français
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27657 posée par M. Roland Courteau
Mesures en faveur du marché des vins de table
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02485 posée par M. Roland Courteau
Critères d'aide aux investissements en matière de vin
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04235 posée par M. Roland Courteau
Cours de vin de table
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04981 posée par M. Roland Courteau
Distillation obligatoire: pénalisation de la production méridionale
La question est caduque
Pertinence