Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 04421 posée par M. Yves Détraigne

Sort des femmes dans les conflits

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

15/12/2022
Pertinence
Question n° 21306 posée par M. Jean Louis Masson

Migrants et droits des femmes

Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes

14/04/2016
Pertinence
Question n° 11350 posée par M. Christian Cambon

Lutter contre le sexisme ordinaire

Réponse du Ministère des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports

17/04/2014
Pertinence
Question n° 19707 posée par M. Roland Courteau

Conventions passées avec les bailleurs de logements

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

28/07/2011
Pertinence
Question n° 18729 posée par M. Roland Courteau

Article 6 de la loi n° 2010-769 sur les violences faites aux femmes

Réponse du Ministère de la justice et des libertés

26/05/2011
Pertinence