Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

Question n° 01898 posée par M. Jean-Noël Guérini

Nouvelle nomenclature des sièges coquilles

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/11/2017
Pertinence
Question n° 23593 posée par Mme Françoise Gatel

Avis de projet de baisse tarifaire du comité économique des produits de santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/10/2016
Pertinence
Question n° 23364 posée par M. Jean-Noël Guérini

Baisse du remboursement des soins ambulatoires

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/10/2016
Pertinence
Question n° 23440 posée par Mme Corinne Imbert

Avis de projet de fixation de tarifs du comité économique des produits de santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/10/2016
Pertinence
Question n° 23320 posée par Mme Chantal Deseyne

Avis de projet du comité économique des produits de santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

29/09/2016
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 15950 posée par M. Jean-François Longeot

Avenir des infirmières et infirmiers libéraux

La question est caduque

07/05/2020
Pertinence
Question n° 02144 posée par M. Jean-François Husson

Préoccupations des prestataires de santé à domicile

La question est caduque

23/11/2017
Pertinence
Question n° 19185 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Incidence du développement des soins ambulatoires sur les dépenses de kinésithérapie

La question est caduque

10/12/2015
Pertinence