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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 00464 posée par Mme Françoise Gatel

    Situation des établissements de santé privés

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00727 posée par M. Michel Vaspart

    Développement de l'hospitalisation à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01898 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Nouvelle nomenclature des sièges coquilles

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02940 posée par Mme Françoise Gatel

    Situation des établissements de santé privés

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0218G posée par M. Dominique Watrin

    Situation dans les hôpitaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 19185 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Incidence du développement des soins ambulatoires sur les dépenses de kinésithérapie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23937 posée par M. Michel Vaspart

    Évaluation des économies réalisées avec la mise sous accord préalable

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02144 posée par M. Jean-François Husson

    Préoccupations des prestataires de santé à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 07260 posée par M. Philippe Mouiller

    Prestataires de santé à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07698 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Prestation de santé à domicile

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

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