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128 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 119 trouvées
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Question n° 05016 posée par M. Paul Loridant
Précision des cépages sur les étiquettes des bouteilles de vin français
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 06764 posée par M. Paul Loridant
Précision des cépages sur les étiquettes des bouteilles de vins français
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 06397 posée par M. Roland Courteau
Contrôle de l'importation des vins italiens
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 12046 posée par M. Roland Courteau
Marché des vins de table et excédents AOC
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 14260 posée par M. Pierre Lacour
Mention du double cépage pour les produits viti-vinicoles
Réponse du ministère : Consommation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 05681 posée par M. Roland Courteau
Application du barème de la distillation obligatoire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05900 posée par M. Roland Courteau
Abattement sur les droits de replantation et mesures communautaires dans le secteur viti-vinicole
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07249 posée par M. Roland Courteau
Abattement sur les droits de replantation et mesures communautaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11822 posée par M. Raymond Courrière
Organisation commune du marché vitivinicole
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 35571 posée par M. Marcel Vidal
Plan d'adaptation de la viticulture
La question est caduque
Pertinence