Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 78 trouvées

Question n° 21654 posée par M. Jacques-Bernard Magner

Enseignement de l'histoire et de la géographie

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

29/12/2011
Pertinence
Question n° 21548 posée par M. Jean-Claude Leroy

Enseignement de l'histoire-géographie au collège

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

22/12/2011
Pertinence
Question n° 19862 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Réforme des lycées techniques

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

25/08/2011
Pertinence
Question n° 18044 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Réforme des lycées techniques

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

07/04/2011
Pertinence
Question n° 17490 posée par M. Daniel Raoul

Devenir de la voie technologique industrielle

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

10/03/2011
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22162 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Fin de l'enseignement obligatoire de l'histoire-géographie en classe de terminale scientifique

La question est caduque

02/02/2012
Pertinence
Question n° 31728 posée par M. Louis Souvet

Réforme des IUFM

La question est caduque

08/03/2001
Pertinence
Question n° 04089 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Collèges situés en zone prioritaire ou sensible

La question a été retirée

23/03/1989
Pertinence