Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 36 trouvées

  1. Question n° 05234 posée par M. Pierre Brantus

    Promotion des oeuvres musicales contemporaines

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06310 posée par M. Roger Poudonson

    Décision de la Commission nationale de la communication et des libertés concernant trois assemblées consulaires

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07373 posée par M. Emmanuel Hamel

    Oeuvres de fictions françaises et européennes diffusées sur France 2

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11914 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mise en place d'un plan d'aides à la production audiovisuelle

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15723 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mise en place d'un plan d'aides à la production audiovisuelle

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 12546 posée par Mme Odette Terrade

    Place limitée de la musique à la télévision

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13321 posée par M. Louis Moinard

    Place limitée de la musique à la télévision

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible