Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 36 trouvées

  1. Question n° 19718 posée par Mme Catherine Dumas

    Réouverture des conservatoires et lieux d'enseignement artistique

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11603 posée par Mme Françoise Férat

    Recommandations de l'autorité de la concurrence en matière audiovisuelle

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04159 posée par M. Daniel Gremillet

    Accès des malentendants à l'information dans les médias télévisuels

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03944 posée par M. Philippe Paul

    Développement de l'utilisation de la langue des signes française à la télévision

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03969 posée par M. Pierre Laurent

    Correcteurs dans l'édition

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 13321 posée par M. Louis Moinard

    Place limitée de la musique à la télévision

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12546 posée par Mme Odette Terrade

    Place limitée de la musique à la télévision

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible