Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 07455 posée par M. Daniel Laurent

    Diminution de l'emploi à domicile

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05621 posée par Mme Patricia Schillinger

    Calendrier scolaire et sports d'hiver

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03105 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Rythmes scolaires et calendrier des vacances scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02764 posée par M. François Calvet

    Calendrier scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15856 posée par M. Paul Raoult

    Difficultés de mise en oeuvre du contrat unique d'insertion

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14912 posée par M. François Baroin

    Recul de l'emploi à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11750 posée par Mme Valérie Létard

    Situation de l'emploi à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Faible