Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 22930 posée par M. René-Pierre Signé

    Avenir de l'IUP Denis-Diderot à Dijon

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06021 posée par M. Emmanuel Hamel

    Enseignement supérieur : augmentation des enseignements pratiques, expérimentaux et des travaux dirigés

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02902 posée par M. Bernard Plasait

    Professionnalisation de l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11084 posée par M. Georges Gruillot

    Evolution du DEUG

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09048 posée par M. Jacques Habert

    Projet de réforme des classes préparatoires au concours de l'Ecole spéciale militaire (Saint-Cyr)

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 23022 posée par M. Max Brisson

    Situation des étudiants primo-diplômés de la filière métiers d'art et du design

    La question est caduque

    Pertinence Très faible