Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 07307 posée par Mme Annie Guillemot

    Meilleure reconnaissance du diplôme des kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13768 posée par Mme Françoise Férat

    Réforme de la formation initiale en kinésithérapie

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10216 posée par M. Didier Marie

    Reconnaissance de la formation des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02337 posée par M. Roland Courteau

    BTS Esthétique

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01270 posée par Mme Frédérique Espagnac

    BTS esthétique

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10978 posée par M. Marcel Rainaud

    Reconnaissance de la formation des masseurs-kinésithérapeutes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26418 posée par M. François Autain

    Lecture critique d'article aux épreuves classantes nationales de médecine

    La question est caduque

    Pertinence Très faible